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Marques déposées par CLOUTERIE FRANCAISE
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CF LA FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CF LA FRANCAISE
CLOUTERIE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1078459
Date de dépôt :
07/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CF LA FRANCAISE

Déposée le 7 décembre 1978 par CLOUTERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CF LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLOUTERIE FRANCAISE domicilié(e) (S.A.) Les Dragonniers Parc Berthault, 20000 AJACCIO. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY & LOYER - France.

La marque CF LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CF LA FRANCAISE est expirée depuis le 7 décembre 1988.

CLOUTERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ADHECOR


CLOUTERIE FRANCAISE - (S.A.) Les Dragonniers Parc Berthault, 20000 AJACCIO. - France


DUPUY & LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission.Outils et instruments à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).